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  • AmCham Insights - Rémunération des Cadres: Comment la Loi Macron Booste l'Attractivité des Plans D'Actionnariat ?

    March 16 2016, 08:30 - 10:00
    Location: AmCham France, 77 rue de miromesnil 75008 Paris

    Rémunération des cadres : Pourquoi et comment la loi Macron a-t-elle redonné aux plans d’actionnariat (RSU, PSU) l’attractivité qu’ils avaient perdue.

    La rémunération des cadres est un sujet régulièrement abordé par le Comité « Fiscalité » de l’American Chamber of Commerce in France : les stock-options de même que les actions gratuites suscitent en effet toujours autant de questions.
     
    Or l’adoption de la loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (loi « Macron ») en aout 2015 a fait évoluer le sujet. Ses dispositions, très attendues, permettent aux entreprises (françaises comme étrangères) d’offrir à leurs bénéficiaires travaillant en France un plan d’incitation à long terme avec une fiscalité vraiment attractive pour les bénéficiaires et à moindre coût pour l’entreprise. La loi simplifie les conditions d’acquisition en supprimant notamment la période de conservation obligatoire de deux ans. Elle permet ainsi un meilleur alignement avec les conditions offertes hors de France. Mais la loi modifie également les conditions de mise en conformité des plans étrangers.

    Le Comité « Fiscalité » de l'AmCham France a le plaisir de vous convier à une nouvelle table ronde pour échanger sur ces modifications.
    Au cours de ce petit déjeuner Colin Bernier, Ernst & Young Société d’Avocats, présentera les nouveautés fiscales et sociales issues de la loi Macron, les conditions imposées aux sociétés mères américaines pour mettre en conformité leurs  plans ainsi que les difficultés  pratiques auxquelles sont confrontées les entreprises.

     

    Cet évènement gratuit est ouvert à tous les membres de l’AmCham et leurs invités.
    L'évènement se déroulera en Français.